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HISTOIRE DE SOREL-TRACY - DOCUMENTS D'ARCHIVES
Archives nationales du Canada
Fonds Seigneurie Pierre-de-Sorel — Paroisses du comté de Richelieu — Collection de la paroisse catholique Saint-Pierre — Fonds Emmanuel Crespel — Fonds Joseph Cardin — Fonds Azarie Couillard-Després — Fonds Georges-Isidore Barthe — Fonds Ulric Barthes — Fonds Kent Welles — Fonds Lettres canadiennes — Fonds de la famille de Ramezay — Fonds de la Commission d'enquête sur le service public
Fonds Seigneurie Pierre-de-Saurel
1669-1925.— 1.321 m de documents textuels.
PORTÉE ET CONTENU : Correspondance, [n.d.], 1779-1894; concessions, 1683-1866; actes notariés et procès-verbaux d'arpentage, [n.d.], 1707-1889; documents légaux, [n.d.], 1689-1890; extraits de registres paroissiaux, testaments, tutelles, loyalistes et tenure en franc et commun soccage, [n.d.], 1672-1888; documents municipaux et paroissiaux, [n.d.], 1669-1925; listes de concessionnaires, notes généalogiques, plans et documents divers, [n.d.], 1727-1890; livre terrier et documents divers, [n.d.], 1791-1844; cahiers de cens et rentes, lods et ventes, 1793-1858; documents notariés divers, [n.d.], 1774-1889; compagnies et sociétés, [n.d.], 1849-1877. Photocopies, 36 pages; imprimes, 59 pages.
FONDS COMPRENANT :
Correspondance ( Série)
Concessions ( Série)
Actes notariés et procès-verbaux d'arpentage ( Série)
Documents légaux ( Série)
Extraits ( Série)
Documents municipaux et paroissiaux ( Série)
Listes de concessionnaires, notes généalogiques, plans et autres documents ( Série)
Livre terrier et documents divers ( Série)
Cahiers de cens et rentes, lods et ventes ( Série)
Documents notariés divers ( Série)
Compagnies et sociétés ( Série)
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
ANCIEN : MG8-F89
INSTRUMENTS DE RECHERCHE :
Autre - L'instrument de recherche est un inventaire sommaire des documents. No.: 1196
RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS :
Les documents sont disponibles sur microfilm, 6 bobines, C-14031 à C-14036.
Sources complémentaires: voir le Fonds de la famille Ramezay (MG 18, H 54).
Paroisses du comté de Richelieu
1784-1973 — 0.500 mètre(s) de documents textuels
PORTÉE ET CONTENU :
Actes de baptêmes, mariages et sépultures des archives paroissiales du comté de Richelieu. Volume 1: Paroisse de L'Enfant-Jésus-de-Tracy, 1950-1973. Paroisse de Marie-Auxiliatrice, Tracy, 1946-1972. Paroisse de Notre-Dame-de- Sorel, 1911-1973. Paroisse Saint-Gabriel-Lalement, 1950-1973. Paroisse Saint- Jean-Bosco, Tracy, 1954-1973. Paroisse de Saint-Joseph-de-Sorel, 1881-1973. Volume 2: Paroisse de Saint-Maxime, Sorel, 1946-1973. Paroisse de Saint- Robert, 1855-1972. Paroisse de Saint-Roch-sur-Richelieu, 1859-1973. Paroisse de Sainte-Anne-de-Sorel, 1879-1973. Paroisse de Christ's Church, Sorel, 1784-1973. Volume 3: Paroisse de Sainte-Victoire, 1843-1973.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
ANCIEN : MG8-G58
CONSULTATION / REPRODUCTION :
Documents textuels Ouvert : Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm, bobines C-7029 to C-7031.
Collection de la paroisse catholique Saint-Pierre-de-Sorel
1675-1973. — 51 cm de documents textuels.
PORTÉE ET CONTENU :
Résumé des actes de baptêmes, mariages et sépultures des archives paroissiales de Saint-Pierre de Sorel, 1675-1973.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
ANCIEN : MG8-G59
UTILISATION / REPRODUCTION :
Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm, bobines C-7203 à C-7206.
Fonds Emmanuel Crespel
1742. — 3 cm de documents textuels (256 p.).
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE :
Emmanuel Crespel, récollet, curé de Sorel et de Berthierville, 1726-1728, aumônier des forts Niagara, 1729-1732, Frontenac, 1733-1735 et Saint-Frédéric, 1735-1736, fut curé des Cèdres, 1737-1738 et commissaire provincial des Récollets du Canada à compter de 1750.
PORTÉE ET CONTENU :
Le fonds se compose de huit lettres adressées en 1742 par Emmanuel Crespel à son frère Louis qui les fit publier au cours de la même année sous le titre de «Voyages et naufrage du R. P. Emmanuel Crespel». L'auteur y relate ses voyages et aventures en Nouvelle-France, notamment son naufrage en 1736 et l'expédition de Constant Le Marchand de Lignery contre les Renards en 1728.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R7364-0-6-F
ANCIEN : MG18-E15
CONSULTATION / REPRODUCTION :
Documents textuels Ouvert : Contenant (volumes/boîtes) de 1 à 2
(Utiliser l'ancien numéro de référence)
Day Book of Trade at William Henry, Lower Canada
1806-1807. — 1 cm of textual records (45 p.).
PORTÉE ET CONTENU :
Item is a day book of trade at William Henry (Sorel), Lower Canada, 4 August 1806 to 11 February 1807.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R6662-0-9-E
ANCIEN : MG24-D60
Fonds Joseph Cardin
[ca 1896]-1987. — document textuel, document iconographique, document sonore, images en mouvement :6 m de documents textuels. 46 photographies : n&b. 18 bobines de film. 1 bande optique. 357 disques sonores (86 h, 47 min, 39 s). 19 cylinders (38 min). 789 bandes sonores (47 h, 52 min, 25 s).
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE :
Joseph Cardin, né le 13 décembre 1924, entre au service de la maison V. Cardin et Frères de Sorel où il passe six années comme radio-technicien. Le 14 avril 1947, il est employé comme opérateur à la station de radio CJSO de Sorel où il devient successivement opérateur en chef et, en mars 1949, ingénieur en chef.
La station CJSO Radio Richelieu Ltée ouvre le 6 janvier 1945. Il s'agit d'un projet initial de J.-Édouard Simard, secondé par Arthur Prévost et Henri Gendron pour l'obtention des licences nécessaires et par J.-A. Villeneuve comme président pour sa réalisation. Le début de sa programmation régulière remonte cependant au 16 juin 1945. CJSO Radio Richelieu sera vendue en 1971 et par la suite en 1978. La station est revendue le 31 août 1979 et fait faillite en décembre 1987. Un groupe d'hommes d'affaires de Sorel la rachète en avril 1988 et elle continue ses activités au réseau AM jusqu'en juillet pour ensuite diffuser sur le réseau FM en septembre. La station porte actuellement le nom de Radio Diffusion Sorel-Tracy, une filiale du groupe PRAM.
Plusieurs émissions diffusées par CJSO proviennent de maintes sources dont d'autres stations à travers le pays (CKAC, CKSB), de réseaux comme Radio- Canada ou Radio-Mutuel, de l'ONF, de producteurs indépendants et de compagnies de publicité reconnues à travers le pays. CJSO a également produit localement des émissions diffusées par d'autres stations et réseaux canadiens (CHLP, CJBC, CKWS).
PORTÉE ET CONTENU :
Le fonds se compose de documents sur la station de radio CJSO de Sorel, ca 1938-1981 et sur les salles de cinéma Eden et Gaieté de Sorel, 1932-1936. Les documents sont répartis parmi les séries suivantes: Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Correspondance générale; Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Émissions; Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Bulletins de nouvelles; Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Documents administratifs; Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Documents divers et Cinémas Eden et Gaité, Sorel, Qc.
On y retrouve aussi des photographies témoignant des personnalités, des installations techniques et des activités du poste de radio CJSO Sorel au Québec. On y retrouve aussi de nombreux documents sonores qui témoignent d'émissions radiophoniques, d'annonces publicitaires, de discours, d'entrevues ou de pièces de théâtre diffusés par CJSO Sorel. Le fonds comprend aussi des disques sonores témoignant de diverses émissions, de causeries et d'annonces publicitaires. Le fonds comprend des cylindres qui contiennent diverses chansons populaires interprétés par des artistes canadiens et américains. Le fonds comprend des extraits de films de fiction ou documentaire d'origine française ou américaine.
FONDS COMPRENANT :
MG31-D188 — Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Correspondance générale ( Série)
MG31-D188 — Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Émissions ( Série)
MG31-D188 — Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Bulletins de nouvelles ( Série)
MG31-D188 — Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Documents administratifs ( Série)
MG31-D188 — Station de radio CJSO, Sorel, Qc - Documents divers ( Série)
MG31-D188 — Cinémas Eden et Gaieté, Sorel, Qc ( Série)
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R7071-0-5-F
ANCIEN : MG31-D188
CONSULTATION / REPRODUCTION :
Documents textuels Restreint par le créateur/donateur : Documents textuels: Conditions d'accès. r000000592.pdf
Documents iconographiques: photos Ouvert
Documents sonores Ouvert
Images en mouvement: film Ouvert
UTILISATION / REPRODUCTION :
Les chercheurs doivent obtenir la permission écrite de M. Cardin pour obtenir des photocopies des volumes 1 à 11 et 31. Certains volumes sont ouverts, veuillez consulter le dossier d'accès restreint.
Photographies: Aucune restriction. Photo de moins de 50 ans, Droit d'auteur: varié, Photo de plus de 50 ans, Droit d'auteur: périmé. Crédit: Noms des photographes / Archives nationales du Canada / Numéro des copies des négatifs.
Documents sonores: Aucune restriction. Droit d'auteur: avec la permission écrite du donateur et des producteurs impliqués. Crédit: Archives nationales du Canada.
Images en mouvement: Aucune restriction. Droit d'auteur: avec la permission du donateur et des producteurs impliqués. Crédit: Archives nationales du Canada.
INSTRUMENTS DE RECHERCHE :
Papier - Documents textuels: L'instrument de recherche est une liste des dossiers du fonds. No.: MSS1681
Électronique - Documents textuels: Instrument de recherche. p000000308.pdf No.: MSS1681
RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS :
La série «Bulletin de nouvelles» de la station CJSO a été microfilmée en 1992 et est disponible sur les bobines H-2202 à H-2223.
Les documents microfilmés (H-2202 à H-2223) sont sur papier fragile. Les chercheurs sont priés de consulter la copie microfilmée.
Documents acquis de monsieur Joseph Cardin en 1986 et 1989 par l'entremise de la Division des archives audio-visuelles.
Des photographies à la Division de l'art documentaire et de la photographie.
CRÉATEUR(S) :
Cardin, Joseph, 1924- /
Fonds Azarie Couillard-Després
1642-1939. — 10 cm de documents textuels : quelques photocopies. 1 photographie : n. & b.
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE :
Azarie Couillard-Després est né à St. Albans au Vermont (États-Unis) en 1876. Il fut prêtre de paroisse toute sa vie. Il s'intéressa à l'histoire et publia plusieurs ouvrages historiques dont «Louis Hébert, premier colon canadien et sa famille», «Histoire de Sorel, de ses origines à nos jours», «Histoire de la seigneurie de St-Ours» et deux études sur Charles de St- Etienne de La Tour. Étant un descendant de Louis Hébert, il fut nommé président du «Comité du monument Hébert». Il est mort en 1939.
PORTÉE ET CONTENU :
La collection comprend deux séries de documents constituées de correspondance, de documents sur la famille Couillard-Després, de notes personnelles, de documents sur Sorel et ses habitants. On y retrouve aussi divers actes notariés et des documents sur la paroisse de Sorel collectionnés par l'abbé Azarie Couillard-Després. On retrouve dans la collection une photographie de l'abbé A. Couillard-Després et d'un ami à Rome vers 1920.
COMPRENANT :
MG30-D139 — Correspondance, notes personnelles et documents divers sur la paroisse de Sorel ( Série)
MG30-D139 — Actes notariés et documents sur la paroisse de Sorel ( Série)
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R7900-0-2-F
ANCIEN : MG30-D139
UTILISATION / REPRODUCTION :
Photographies: Aucune restiction. Droit d'auteur: périmé. Crédit: Archives nationales du Canada / Nom des photographes / Numéro des copies des négatifs.
INSTRUMENTS DE RECHERCHE :
Papier - Documents textuels: L'instrument de recherche est un inventaire analytique des documents. No.: MSS1101
Électronique - Documents textuels: Instrument de recherche. p000000170.pdf No.: MSS1101
RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS :
Des documents sur Sorel et ses habitants ont été acquis en 1940 de la succession, des photocopies de quelques lettres en 1972 des originaux conservés aux Archives nationales du Québec. La plus grande partie du fonds a été acquise en 1979 de M. Roger Gilbert d'Ottawa dont l'épouse était la petite-nièce de l'abbé Azarie Couillard-Després et héritière de ses archives.
Fonds Georges-Isidore Barthe
1835-1900. — 0,1 cm de documents textuels (53 p.).
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE :
Georges-Isodore Barthe, avocat et journaliste, fut député à la Chambre des communes en 1870-1872 et 1874-1878, maire de Sorel, magistrat et traducteur à la Chambre des communes.
PORTÉE ET CONTENU :
Le fonds comprend de la correspondance traitant essentiellement de politique et de journalisme au Québec et contient également des lettres d'Honoré Mercier, Hector Fabre, Benjamin Sulte et de plusieurs membres du clergé (1872-1900), 48 pages. On y retrouve aussi un certificat de baptême de 1835, 2 pages; un diplôme d'avocat de 1856, 2 pages et des notices nécrologiques (1900), 1 page.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R6110-0-8-F
ANCIEN : MG27-IE1
Fonds Ulric Barthes
[ca 1872]-1921. — 29 cm de documents textuels.
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE :
Comme ses oncles Joseph-Guillaume et Georges-Isidore Barthe, Ulric Barthe fit du journalisme toute sa vie, d'abord à la Gazette de Sorel, puis à l'Électeur, au Soleil, à la Vigie, etc. Il fut aussi secrétaire de la Compagnie du pont de Québec de 1897 à 1907 et fonctionnaire du gouvernement du Québec. Il publia quelques ouvrages dont Wilfrid Laurier à la tribune, 1890 et Similia Similibus en 1916.
PORTÉE ET CONTENU :
Le fonds comprend de la correspondance, principalement reliée au travail de journaliste de U. Barthe, à la publication de ses livres et à l'immigration française au Canada. En outre, le fonds contient des notes, des manuscrits et des documents témoignant de la polémique entre la Vigie et l'Action sociale, ainsi que de la participation de Barthe à l'Union Saint-Joseph de la paroisse Saint-Roch de Québec. On retrouve aussi dans le fonds divers documents concernant la carrière de Barthe et témoignant de ses activitées.
FONDS COMPRENANT :
Correspondance ( Série)
Notes et manuscrits ( Série)
Divers ( Série)
RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS :
Les documents ont été acquis en 1973 de M. Maurice Barthe de Québec et d'Amtmann de Montréal. Les photocopies ont été tirées, entre 1962 et 1974, des originaux conservés au Séminaire de Sainte-Thérèse au Québec, aux Archives nationales du Québec et à la Wilfrid Laurier University de Waterloo en Ontario.
Fonds Kent Welles
1823-1830. — 4 cm of textual records.
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE :
John Kent Welles served as Deputy Barrack Master and later Barrack Master at the post of William Henry, ca. 1810-1838. He was also employed as agent for the Seigneury of Sorel and as agent for the Invalid Asylum at Sorel.
PORTÉE ET CONTENU :
Item is an entry book of accounts, returns etc. kept by John K. Welles at the barracks at William Henry, 1823-1830.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R3620-0-1-E
ANCIEN : MG24-F32
Fonds Lettres canadiennes
1700-1725. — 5 cm de documents textuels.
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE : L'auteur de ces lettres est inconnu. La dernière lettre du volume 1 donne des renseignements sur l'auteur. Né à Paris, il est en Angleterre en 1690, en Hollande en 1691; il s'embarque à La Rochelle, en 1692, pour le Canada, où il demeure jusqu'en 1699. Durant son séjour, il parcourt une grande partie du pays. Il participe à deux campagnes contre les Iroquois. La première se déroula à Sorel, vers le milieu de l'année 1695. Trois semaines plus tard, il est capturé par les Iroquois près de Chambly. Il réussit à s'évader après quelques mois de captivité. La deuxième campagne a lieu à Cataracoui, en 1697, sous la direction du comte de Frontenac. Il affirme avoir servi au Canada avec l'officier Mayendy, de Bayonne. De retour en France, il se fixe à Paris en 1705. Il semble avoir exercé le métier de coiffeur ou de perruquier.
Il a pour correspondants au Canada, Hiché, Morin et Smith l'aîné; à Londres, Smith le jeune, etc. Il a un frère à Rome et sa mère demeure à Angers.
PORTÉE ET CONTENU : Le fonds comprend les lettres d'un auteur anonyme faisant part de plusieurs détails concernant la vie dans la colonie.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R6160-0-9-F
ANCIEN : MG18-H52
INSTRUMENTS DE RECHERCHE :
Aucun instrument de recherche -
Fonds de la famille de Ramezay
[ca 1553]-1913. — 44,2 cm de documents textuels.
3,7 cm de documents textuels : imprimés.
0,4 cm de documents textuels (10 p.) : photocopies.
0,4 cm de documents textuels (10 p.) : transcriptions.
6 cartes.
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE : La famille Ramezay de Nouvelle-France comporte plusieurs personnages importants dont: Claude de Ramezay (1659-1724), gouverneur de Trois-Rivières de 1690 à 1699 et de Montréal de 1704 à 1724, gouverneur par intérim de la Nouvelle-France de 1714 à 1716 et propriétaire des seigneuries de Ramezay, de Monnoir et de Sorel; Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay (1708-1777), fils cadet de Claude de Ramezay, officier dans les troupes de la Marine et lieutenant du roi, signataire de la capitulation de Québec en 1759; Louise de Ramezay (1705-1776), fille de Claude de Ramezay, administratrice des scieries héritées de son père, propriétaire de la moitié des seigneuries de Bourchemin et de Ramezay-La Gesse et héritière des seigneuries de Ramezay, de Monnoir et de Sorel.
PORTÉE ET CONTENU :
Le fonds comprend des documents très variés qui concernent plusieurs membres de la famille Ramezay et des familles qui lui sont alliées, dont celle des de Bellot. La majorité des documents sont textuels, mais le fonds contient aussi quelques plans de seigneuries ou de terrains ayant appartenu à la famille. La période couverte est surtout celle du XVIIIe siècle bien que certains documents débordent vers les siècles précédents. Non concentré à la Nouvelle-France, le territoire couvert inclut la France où une partie de la famille retourne après la Conquête.
Le fonds est constitué des séries suivantes: correspondance; actes notariés; documents judiciaires; comptes; lettres de change; seigneurie de Sorel; diverses propriétés et moulins à scie; généalogie de la famille Ramezay; généalogie de la famille Ramezay-Bellot; affaire Claude de Ramezay versus Nicolas-François de Berle; succession de Claude de Ramezay et Marie- Charlotte Denys; Anne de Ramezay de la Fauche; Anne de Ramezay, fille de Jean; activités au sein de l'armée en France et en Nouvelle-France; Jean-Baptiste- Nicolas-Roch de Ramezay; Antoine et François de Bellot. Les chercheurs sont priés de consulter la copie sur microfilm, qui regroupe à la fois les documents textuels et les plans: bobines C-15683, C-15684 et H-3024.
FONDS COMPRENANT :
MG18-H54 — Correspondance ( Série)
MG18-H54 — Actes notariés ( Série)
MG18-H54 — Documents judiciaires ( Série)
MG18-H54 — Comptes ( Série)
MG18-H54 — Lettres de change ( Série)
MG18-H54 — Seigneurie de Sorel ( Série)
MG18-H54 — Diverses propriétés et moulins à scie ( Série)
MG18-H54 — Généalogie de la famille Ramezay ( Série)
MG18-H54 — Généalogie de la famille Ramezay-Bellot ( Série)
MG18-H54 — Affaire Claude de Ramezay versus Nicolas-François de Berle ( Série)
MG18-H54 — Succession de Claude de Ramezay et Marie-Charlotte Denys ( Série)
MG18-H54 — Anne de Ramezay de La Fauche ( Série)
MG18-H54 — Anne de Ramezay, fille de Jean ( Série)
MG18-H54 — Activités au sein de l'armée en France et en Nouvelle-France ( Série)
MG18-H54 — Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay ( Série)
MG18-H54 — Antoine et François de Bellot ( Série)
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R8114-0-7-F
ANCIEN : MG18-H54
UTILISATION / REPRODUCTION : Les documents originaux ont été retirés de la circulation à cause de leur fragilité. Les chercheurs sont priés de consulter la copie sur microfilm, qui regroupe à la fois les documents textuels et les plans: bobines C-15683, C-15684 et H-3024.
INSTRUMENTS DE RECHERCHE : Électronique - Documents textuels: L'instrument de recherche informatisé, préparé en 1982 par Andrée Lavoie, est un inventaire analytique de chacun des documents contenus dans ce fonds. Il est possible de faire des recherches par mots clés dans la base de données des archives coloniales, que ce soit grâce aux noms de personnes, de lieux, de dates ou de sujets.
Papier - Documents textuels: Une sortie imprimée de l'inventaire informatisé est disponible (instrument de recherche de la Division des manuscrits no 1232), avec les descriptions des documents par ordre chronologique. No.: MSS1232
RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS : La plus grande partie des documents contenus dans ce fonds a été acquise en 1980, par l'intermédiaire du Bureau canadien des archives à Paris, avec l'aide de la Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels.
Fonds de la Commission d'enquête sur le service public
1857-1892, 1911-1913 — 1,8 m de documents textuels
BIOGRAPHIE/HISTOIRE ADMINISTRATIVE : La Commission d'enquête sur le service public a été créé en vertu du décret du conseil C.P. 2928, 21 décembre 191 1, en vertu de la Partie 1 de la Loi sur les enquêtes (S.R.C., 1906, ch. 104) et sur la recommandation du premier ministre. La Commission était mandatée pour enquêter de faire rapport sur tout ce qui concerne l'administration des divers ministères gouvernementaux et sur la manière dont y sont conduites les affaires publiques et, particulièrement, sur ce qui concerne les questions suivantes : (1) les méthodes suivies pour la conduite des affaires publiques; (2) l'administration des crédits et des dépenses; (3) la construction et l'entretien du domaine public et l'exécution des travaux de dragage; (4) les méthodes administratives et les activités des ministères qui dépensent le plus; (5) l'administration et l'aliénation du domaine public; (6) la discipline et l'efficacité des divers personnels ministériels; (7) le double emploi ou l'exécution d'un même travail dans deux ou plusieurs ministères; et toute autre question relevant de l'enquête sur le fonctionnement de la Loi sur le Service Civil et autres textes législatifs de 1907. Les commissaires étaient Alfred Bishop Morine, président; Guillaume Narcisse Ducharme et Richard Stuart Lake. Morine démissionna le ler juin 1912 (Décret en conseil C.P. 1491, 30 mai 1912). Le secrétaire était H.V. Rorke.
Pendant la campagne électorale fédérale de 1911, Robert Borden, alors chef de l'opposition, promit que s'il était élu il radicaliserait la réforme de la Fonction publique. Lorsqu'il accéda au pouvoir plus tard cette même année, il demanda une enquête sur la Fonction publique, plus complète que celle qui avait été menée par la Commission Courtney en 1907. En 1908, suite à cette enquête, l'administration Laurier avait mis sur pied la Commission de la Fonction publique. Elle avait également institué le principe du mérite (sélection et promotion des fonctionnaires par concours) pour "l'administration interne", comme on désignait alors le segment de Fonction publique situé dans la région d'Ottawa. Les commissaires nommés en 1912 conclurent que les autres secteurs de la Fonction publique avaient été ignorés, qu'on n'avait jamais ni étudié ni réorganisé la machine administrative dans son ensemble, et qu'on n'avait jamais examiné les différentes parties dans leurs relations avec l'ensemble. Les commissaires ajoutèrent que, du fait de l'expansion considérable du pays, divers besoins avaient fait leur apparition, et des services avaient été mis sur pied pour y répondre, mais qu'aucun effort concerté n'avait été accompli pour coordonner ces services avec les ministères de la Fonction publique dans son ensemble, pas plus qu'on avait assigné à chacun un statut et des fonctions particulières au sein de la grande machine administrative.
En instituant une enquête publique sur la Fonction publique, l'administration Borden espérait manifestement que l'on ferait apparaître certaines des insuffisances de l'ancienne administration. Selon le décret en conseil du 21 décembre 1911 établissant la commission, l'enquête aurait pour objet de donner assez de renseignements pour permettre de corriger les défauts, faire disparaître les abus, adopter des méthodes plus efficaces et sauvegarder pleinement les intérêts du public (R. Craig Brown, Robert Laird Borden: A Biography, Volume 1, 1854-1914, Toronto: MacMillan, 1975, p. 211-214; the Canadian Annual Review, 1912, p. 204-205; Décret du conseil C.P. 2928, 21 décembre 1911; Archives nationales du Canada, Archives des commissions royales d'enquête, RG 33/83, vol. 12, coupures de presserelatives à la Fonction publique).
La commission tint ses audiences du 19 janvier au 17 août 1912 à Halifax, Charlottetown, Saint John, Sorel, Montréal, Ottawa, Saskatoon, Regina, Edmonton, Calgary, Victoria, Vancouver et New Westminster.
PORTÉE ET CONTENU : Ce fonds comprend les comptes rendus d'audiences, correspondance, documents de travail, brouillons des rapports de la commission, renseignements sur la Fonction publique en Angleterre, documents relatifs aux chantiers navals de Sorel, au département des Impressions et de la Papeterie publiques et aux contrats de dragage du gouvernement.
NUMÉROS DE RÉFÉRENCE :
NOUVEAU : R1164-0-8-F
ANCIEN : RG33-83
INSTRUMENTS DE RECHERCHE :
Papier - L'instrument de recherche 33-81 est une liste manuscrite de dossiers. No.: 33-81
Décret en conseil C.P. 2928, 21 décembre 1911.
Le rapport de la commission, daté du 9 novembre 1912, a été déposé à la Chambre des communes le 9 décembre 1912 comme document parlementaire no 57, 1913. Il est intitulé Service Public, 1912, Rapport des commissaires, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1913, 3 v., 1523 p. (Le volume I contient le rapport de la commission, alors que les volumes II et III renferment les comptes rendus d'audiences de la commission). Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de recherche 33-1, Henderson #158.<
Pour plus d'informations sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: Archives des Commissions Royales D'enquête (RG 33 / James Murray Whalen. -- (Collection de l'inventaire général / Division des archives gouvernementales). -- Ottawa : Archives nationales du Canada, 1990)
Les chercheurs peuvent aussi consulter: Commission du Service Civil, 1908, Rapport des commissaires, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1908, 282 p.
CRÉATEUR(S) :
Canada. Commission d'enquête sur le service public / Canada. Commission to Inquire into the Public Service.
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Adapté pour ce site par Mario Lemoine en 2007